Présentation du Site

Le site nouveauxpas.fr (ci-après « le Site ») est un site internet exploité par Philippe Alexanders (nom d’auteur) (ci-après « le Gestionnaire du site »).
L’email est : philippe(arobase)nouveauxpas.fr.
Tél : A demander par email ou directement par la page contact
Le Directeur de publication est Philippe Alexanders.
Hébergeur : La société WP SERVEUR SARL, société de droit français au capital de 10000€, élisant domicile 7 rue de la Cité Foulc 30000 Nîmes, inscrite au RCS de Nîmes sous le numéro 808 840 474, n° de TVA FR86808840474, représentée par son dirigeant légal Fabrice Ducarme. Cet hébergeur possède à ce jour tous les éléments d’identification personnelle concernant le Gestionnaire du site.

Conditions générales d’utilisation du Site et des services proposés

En visitant le Site et/ou en utilisant tout ou partie du Site (contenu, lien hypertexte renvoyant vers le Site,…), l’utilisateur du Site (ci-après « l’Utilisateur ») manifeste son acceptation sans réserves des présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « les CGU »), lesquelles constituent un contrat entre le Gestionnaire du site et lui.
S’il les accepte, il est conseillé d’imprimer et de conserver une copie des CGU.
Ces CGU sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les Utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Date de dernière mise à jour : Février 2017
Ce Site est normalement accessible à tout moment aux Utilisateurs, sous réserve d’interruption notamment pour raison de maintenance technique.
Le Site est régulièrement mis à jour. De la même façon, les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment et sans avertissement préalable au regard des évolutions du Site et/ou de l’évolution de la règlementation en vigueur applicable: en conséquence, il appartient à chaque Utilisateur de consulter régulièrement les CGU.
Toute utilisation de tout ou partie de ce Site à la suite de modifications apportées aux présentes CGU vaudra acceptation par l’Utilisateur de ces modifications.

Description des services fournis

Le Site a principalement pour objet de présenter les articles et des rubriques qu’il propose dans le cadre son activité. Les propos tenus sur ce site ne représentent que et uniquement l’opinion de leur auteur, et n’engagent pas les sociétés, entreprises ou collectifs auxquels il contribue ou dont il peut être associé ou employé.
Le Gestionnaire du site s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra pas être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations disponibles sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
A ce titre, les Utilisateurs sont invités à contacter directement le Gestionnaire du site afin d’obtenir des informations détaillées et à jour.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Compte tenu de la nature d’internet, le Gestionnaire du site ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation de son Site.
De plus, l’Utilisateur du Site s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Propriété intellectuelle

Le Site, tout logiciel utilisé sur le Site, et plus généralement l’ensemble des éléments du Site (notamment les textes, images, graphismes, icônes, sons, vidéos, logiciels ainsi que l’ensemble des signes distinctifs) (ci-après « les Propriétés ») sont susceptibles d’être protégés au titre de la propriété intellectuelle.
En cas d’utilisation du Site, le Gestionnaire du site concède, à titre non-exclusif, le droit d’utiliser les Propriétés dans la limite nécessaire à la visite du Site et à l’utilisation des services qui y sont proposés et ce, pour un usage strictement personnel et privé.
L’Utilisateur s’interdit en conséquence notamment de copier, modifier, intégrer les Propriétés sur quelque support que ce soit, d’effectuer de l’ingénierie inverse ou d’user de toute autre méthode pour tenter d’accéder aux codes source et/ou aux protocoles des Propriétés.
L’Utilisateur s’interdit également de vendre, céder, donner en licence, sous-licencier, transférer, donner en garantie, transmettre de quelque manière que ce soit les Propriétés.
L’Utilisateur s’interdit de faire un usage des Propriétés autre que celui lié à la consultation du Site et de porter aux droits propriété intellectuelle de le Gestionnaire du site ou à ceux des titulaires de droits concernés.
Toute utilisation des Propriétés autres que celle liée à la consultation du Site est interdite sans accord exprès, écrit et préalable des titulaires de droits concernés.

Limitations de responsabilité

Le Gestionnaire du site ne pourra pas être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’Utilisateur du fait de l’accès au Site et/ou résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug, d’une anomalie ou d’une incompatibilité de quelle que nature que ce soit.
Le Gestionnaire du site ne pourra également pas être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du Site.
Le Gestionnaire du site n’est pas responsable de l’utilisation frauduleuse qui pourra être faite par tout Utilisateur ou, plus généralement, par tout tiers, des informations, du contenu qu’il pourra trouver sur le Site.

Données personnelles et cookies

Dans le cadre de l’utilisation du Site et de ses services, les données personnelles ou de navigation des Utilisateurs sont susceptibles d’être recueillies soit directement auprès de l’Utilisateur soit indirectement (tels que l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’Utilisateur a accédé au Site, le fournisseur d’accès de l’Utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’Utilisateur)
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Commentaires

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Crédits

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Dispositions diverses

Durée
Les CGU sont valables et opposables au Gestionnaire du site et aux Utilisateurs pendant toute la durée de la visite du Site et/ou de l’Utilisation de tout ou partie du Site ou de ses Services.
Nullité
Si une partie des CGU devait s’avérer illégale, invalide ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, les dispositions en question seraient réputées non écrites, sans remettre en cause la validité des autres dispositions qui continueront de s’appliquer entre l’Utilisateur et le Gestionnaire du site.
Loi Applicable et Compétence
Les présentes CGU ainsi que les relations entre le Gestionnaire du site et l’Utilisateur sont soumis au droit français.
Les tribunaux français ont compétence pour se prononcer sur tous les litiges susceptibles de naître entre les parties relativement à l’exécution des présentes.